DRONE VOLT, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
4314751
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
Présentation de la marque DRONE VOLT PILOT
Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) DRONE VOLT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DRONE VOLT PILOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DRONE VOLT domicilié(e) 14 rue de la Perdrix - 93420 - VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 970 051 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque DRONE VOLT PILOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DRONE VOLT, Société anonyme à conseil d'administration - 14 rue de la Perdrix - 93420 - VILLEPINTE - France - SIREN 531970051
ATMARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Appareils électriques ou électroniques de commande et de réglage pour drones, véhicules, avions et hélicoptères ; appareils électriques ou électroniques de commande et de réglage pour modèles réduits de drones, de véhicules, d'avions et d'hélicoptères et pour jouets motorisés ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; logiciels de simulateurs de vols ; logiciels de guidage et de téléguidage de drones ; logiciels téléchargeables notamment sur ordinateurs, téléphones portables ou tablettes électroniques et/ou numériques ; logiciels de jeux ; écrans de visualisation ; appareils audiovisuels ; appareils de télécommunication ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; Dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ; Dispositifs de navigation GPS ; Applications logicielles pour téléphones mobiles ; appareils de radio pour véhicules ; radars ; périphériques d'ordinateurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; disques compacts [audio-vidéo] ; cédéroms, DVD et autres supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; lunettes 3D ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; caméras vidéo ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; batteries électriques ; câbles électriques ; détecteurs ; chargeurs de piles et de batteries ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques ;
Appareils de locomotion par air, terre ou par eau ; véhicules télécommandés autres que jouets ; véhicules électriques ; avions sans pilote, à savoir drones et aéronefs télé-pilotés ; appareils, instruments et organes de transmission pour véhicules terrestres ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Modèles réduits, téléguidés ou non d'avions, d'hélicoptères, de drones ; jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'informations publicitaires et commerciales dans le domaine des drones ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; Optimisation du trafic pour des sites web ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services de vente au détail de produits dans le domaine de l'électronique à savoir produits informatiques, électroniques et de télécommunications (ordinateurs), périphériques et accessoires d'ordinateurs, logiciels à savoir programmes enregistrés, logiciels de jeux, lecteurs DVD, disques compacts audio-vidéo, écrans vidéo, cartes à mémoire ou à microprocesseur, caméras vidéo ; service de vente au détail de produits dans les domaines des véhicules télécommandés autres que jouets, des véhicules électriques, d'avions sans pilote, à savoir drones et aéronefs télé-pilotés, de modèles réduits, téléguidés ou non d'avions, d'hélicoptères, de drones, de jeux, de jouets ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; cours de pilotage de drones ; location de caméras vidéo ; production de films sur bandes vidéos réalisés à partir d'images prises au moyen de drone ; services de photographie prises au moyen de drone ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; mise à disposition d'installations sportives ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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